Les oeuvres d'art exonérées d'impôt

Poster juin 10, 2011

L'amendement visant à taxer les oeuvres d'art d'impôt sur la fortune (ISF) a été repoussé par l'Assemblée nationale. Son promoteur Marc Le Fur avait l'intention d'instituer, par l'introduction des oeuvres d'art dans l'assiette de l'ISF, une justice fiscale et une égalité devant l'impôt, en intégrant ces objets de valeur inestimable dans le calcul de l'ISF. L'amendement a été repris à l'ordre du jour des députés de ce mardi 8 juin, bien que le député UMP des Côtes-d'Armor l'ait retiré le jour même. Et finalement, la proposition rectificative ne sera pas adoptée.

Une telle initiative va nuire au marché de l'art de l'Hexagone. Tel a été grosso modo l'argument avancé par le Ministre du Budget François Baroin. Il a d'ailleurs jugé une telle mesure de «non-sens ». De son côté, le SG de l'UMP Jean-François Copé a déclaré : « La France a un patrimoine artistique considérable qui participe à son rayonnement culturel ». Taxer les oeuvres d'art conduirait les possesseurs de tels objets à quitter le pays, selon toujours M. Copé.